Mentions légales
1. Éditeur du site
Le site www.kintsugicapitalstrategy.com est édité par la société Kintsugi Capital SAS, société par actions simplifiée au capital social de 1 000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) de Paris sous le numéro 953 726 080 (SIRET : 95372608000013).
- Siège social : 21 rue Germain Pilon, 75018 Paris, France
- Numéro de TVA intracommunautaire : FR77953726080
- E-mail : contact@kintsugicapitalstrategy.com
2. Direction de la publication
La direction de la publication du site est assurée conjointement par Thomas Plessis, en sa qualité de Président, et Julien Plessis, en sa qualité de Directeur Général.
3. Hébergement du site
Le site est hébergé par la société OVH SAS, dont le siège social est situé au 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France (Site internet : www.ovh.com).
4. Activité de formation (Organisme de formation)
La société Kintsugi Capital SAS est enregistrée en qualité d'organisme de formation sous le numéro de déclaration d'activité (NDA) 11757571375 auprès de la Direction régionale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités (DREETS) d'Île-de-France. Conformément à l'article L.6352-12 du Code du travail, cet enregistrement ne vaut pas agrément de l'État.
5. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur ce site (incluant, de manière non exhaustive, les textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels ainsi que la structure générale du site) est la propriété exclusive de Kintsugi Capital SAS ou de ses partenaires.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est strictement interdite sans l'autorisation écrite préalable de Kintsugi Capital SAS. Toute exploitation non autorisée sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
6. Responsabilité
Kintsugi Capital SAS met en œuvre tous les moyens dont elle dispose pour assurer une information fiable et une mise à jour régulière de son site internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L'utilisateur devra donc s'assurer de l'exactitude des informations. Kintsugi Capital SAS ne pourra en aucun cas être tenue responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de l'utilisation de ce site ou des informations qui y sont contenues.
7. Droit applicable et attribution de juridiction
Tout litige en relation avec l'utilisation du site est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.